Liste des délibérations CM 17-09-2024
2024-036 Désignation d’un sécrétaire de séance
2024-037 Attribution de subventions aux associations
2024-038 Régularisation de l’actif avec réintégration d’une parcelle en vue de sa cession
2024-039 Régularisation de l’actif avec réintégration d’une parcelle en vue de sa cession
2024-040 Programme d’assainissement des eaux pluviales
2024-041 Tarifs de location de vaisselle
2024-043 Rapport annuel de l’exercice 2023 de l’ADTO
2024-044 convention de mise à disposition d’un mur pour la réalisation d’une fresque murale
2024-045 Règlement d’organisation du marché et des marchés à thème